Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FERUMELT
SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1594988
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque FERUMELT

Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERUMELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX domicilié(e) Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2173060) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 491 415 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2173060) - France.

La marque FERUMELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERUMELT est expirée depuis le 31 mai 2010.

SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX a également déposé les autres marques suivantes : CERETHANE , CERESTICK , CERISOL , CERE , FERUSTICK , CEREPLAST , CEROXY , CERECOM , CEREMASSE , FERUWELD


SOCIETE NOUVELLE RAFFINERIE MERIDIONALE DE CERESINES BELIX (Société Anonyme) - Antilly, 60620 BETZ (dossier no 2173060) - France - SIREN 786491415


CABINET DEGRET - (dossier no 2173060) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173060 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).